NOS ENGAGEMENTS

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Intégrité, transparence et responsabilité vis-à-vis des grands enjeux de nos sociétés sont depuis toujours au cœur des valeurs de l’Institut du Cerveau. Ces préoccupations l’ont conduit dans une démarche volontaire d’engagements, notamment en matière d’éthique et de déontologie, d’équité et d’inclusion, ainsi que de rigueur et qualité dans sa gestion des dons.

Éthique & déontologie

Éditée en 2020, la Charte éthique et déontologique de l’Institut du Cerveau a été pensée pour couvrir les missions de la Fondation qui sont de promouvoir une recherche intègre et responsable, au service de l’avancement des connaissances, dans un objectif d’amélioration de la qualité de vie des personnes à l’échelon individuel et collectif.

Cette charte énonce un certain nombre de règles éthiques et déontologiques qui font consensus, et dont l’application est essentielle dans les domaines d’activité de l’Institut. Elle vise également à rappeler ce qui fonde l’intégrité professionnelle en général.

La charte d’éthique et de déontologie regroupe les 12 engagements que prennent les personnes qui contribuent à l’activité de l’Institut, quel que soit leur métier.

 

Télécharger notre Charte éthique et déontologique

 

 

Équité & Inclusion

L’environnement professionnel promu par l’Institut du Cerveau est basé sur la diversité et le respect de la personne sans considération de nationalité, d’origine, de genre, d’âge, de handicap etc.

DÉCLARATION ALBA

L’Institut du Cerveau a signé, en janvier 2021, la Déclaration ALBA sur l’équité et l’inclusivité, dans sa démarche pour plus d’équité et d’inclusivité dans les neurosciences.

En signant cette déclaration, l’Institut du Cerveau fait désormais partie d’un réseau de plus de 150 organisations scientifiques qui s’engagent pour plus de diversité et d’équité dans le monde scientifique.

Le réseau ALBA rassemble des neuroscientifiques du monde entier avec pour objectif de développer des communautés scientifiques équitables et inclusives. Il se concentre sur deux obstacles à l’équité et à l’inclusivité : les préjugés implicites et la culture discriminatoire sur le lieu de travail.

Découvrir la déclaration Alba

 

 

CHARTE POUR L’ÉQUITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

L’Institut du Cerveau renforce sa politique RH en faveur de plus d’égalité entre les femmes et les hommes avec des actions concrètes dont la mise en place, depuis 2018, d’un comité consultatif auprès de la Direction pour l’équité : le Comité Équité Femmes-Hommes (Gender Equity Committee).

 

Dans la continuité de la Charte éthique et déontologique, l’Institut du Cerveau s’est doté en janvier 2022 d’une Charte dédiée au sujet de la parité. Elle fixe les principes et objectifs à atteindre au sein de l’Institut pour lutter contre les discriminations liées au genre et pour promouvoir l’équité. Cette charte est le premier pilier d’une démarche luttant plus largement contre les autres sources de discrimination et d’iniquité, et œuvrant à l’inclusivité et à la diversité au sein de l’Institut du Cerveau. Un plan d’actions établi sur cinq ans permet également de poser les moyens et les ressources que l’Institut va mettre en œuvre pour parvenir aux objectifs fixés par la Charte.

TÉLÉCHARGER NOTRE CHARTE POUR L’ÉQUITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CONSULTER NOTRE PLAN D’ACTIONS

 

 

INDEX DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

La règlementation (loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 5 septembre 2018) visant à réduire les inégalités entre les hommes et les femmes comporte plusieurs obligations qui s’imposent désormais à l’employeur.

 

L’une d’entre elles réside dans le calcul de cinq indicateurs, permettant le calcul d’un Index de l’égalité femmes-hommes. Les cinq indicateurs portent sur :

  • l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes
  • l’écart de taux d’augmentations individuelles
  • l’écart de taux de promotion entre les femmes et les hommes
  • le pourcentage de salariées ayant bénéficié d’une augmentation dans l’année de leur retour de congé de maternité
  • le nombre de salarié du sexe sous-représenté parmi les dix salariés ayant perçu les plus hautes rémunérations.

 

Le calcul de cet index permet d’obtenir une note globale sur 100. En cas de résultat inférieur à 75 points sur 100, l’entreprise doit prendre des mesures pour corriger la situation dans un délai de trois ans sous peine de pénalité financière. Les entreprises de plus de 250 salariés, comme l’Institut du Cerveau, sont soumises à cette obligation à compter du 1er septembre 2019.

 

La note globale obtenue pour la Fondation Institut du Cerveau – ICM au titre de l’année 2020 s’élève à 75/100.

 

 

Don en confiance

Attaché au maintien de l’excellence, l’Institut du Cerveau a mis en place des procédures de contrôle interne et externe afin de garantir la rigueur, l’efficacité et la transparence de sa gestion des dons.

 

L’Institut du Cerveau a reçu, le 3 novembre 2010, l’agrément du don en confiance renouvelé en octobre 2019. Ce comité exerce depuis plus de 20 ans la mission de régulation professionnelle de l’appel à la générosité publique. Son action se fonde sur 3 engagements : les organismes agréés doivent respecter des règles de déontologie, ils doivent se plier à une discipline collective vis-à-vis des donateurs, et accepter le contrôle continu des engagements souscrits.

EN SAVOIR PLUS SUR LA GESTION DES DONS