Legs, donations et assurances-vie

© crédit photo Vincent Desailly

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C’est avec VOUS que l’on pourra relever ENSEMBLE le plus grand défi scientifique et médical du XXIe siècle : VAINCRE LES MALADIES DU CERVEAU

Maladie d’Alzheimer, de Parkinson, tumeurs cérébrales, AVC, épilepsie, sclérose en plaques, dépression, SLA, maladies neurologiques rares… Les maladies du cerveau touchent des personnes de tous âges avec un retentissement majeur sur les proches. Il s’agit de maladies souvent invalidantes pour lesquelles il n’existe le plus souvent pas encore de traitements efficaces.

En choisissant de faire un legs, une donation ou en désignant l’Institut du Cerveau comme bénéficiaire d’une assurance-vie, vous vous inscrivez dans l’histoire des grandes découvertes de demain : celles qui permettront de prévenir, de traiter et de guérir les maladies du cerveau. C’est un geste formidable qui fera avancer la science et la médecine, et pourra changer la vie de millions de personnes et de leurs proches.

En tant que Fondation Reconnue d’Utilité Publique, l’Institut du Cerveau – ICM est habilité à recevoir legs, donations et assurances-vie en étant totalement exonéré du paiement des droits de succession et mutation. L’intégralité de ce que vous transmettez bénéficie donc directement à la recherche.

Votre legs à l’Institut du Cerveau – ICM : visitez notre site dédié

Actualités

A travers le message de la nouvelle campagne « A l’Institut du Cerveau, il n’y a pas que les chercheurs qui font avancer la recherche », l’Institut souhaite mettre à l’honneur les personnes qui décident de léguer à l’Institut du Cerveau ou de désigner l’Institut bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie. Dans le spot TV, les personnes qui lèguent sont représentées à l’instar des chercheurs comme un maillon essentiel de la recherche sur le cerveau. Grâce à ces personnes, et à leur soutien financier, l’Institut du Cerveau peut aller plus loin dans ses recherches et accélérer ses découvertes, en réalisant des programmes de recherche innovants, en se dotant d’équipements de très haute technologie ou en recrutant des équipes de chercheurs sur des critères d’excellence.

Questions Réponses

Quelles sont les différences entre un legs, une donation et une assurance-vie ?

  • Un legs vous permet de transmettre à l’Institut du Cerveau – ICM une partie ou la totalité de vos biens (mobiliers et immobiliers). Pour être prise en compte, votre volonté de léguer doit faire l’objet d’un testament qui ne prendra effet qu’à votre décès. Votre testament peut être modifié ou annulé par vos soins à tout moment.
  • Une donation est un acte par lequel vous transmettez de façon irrévocable et de votre vivant les droits ou la propriété d’un bien en faveur de l’Institut du Cerveau – ICM. L’intégralité des biens donnés pourra servir de votre vivant à accélérer la recherche.
  • L’assurance-vie est une solution simple pour transmettre un capital dans un cadre fiscal avantageux. À tout moment, une personne ayant souscrit un contrat d’assurance-vie peut décider d’inscrire l’Institut du Cerveau – ICM comme bénéficiaire ou co-bénéficiaire de cette épargne à son terme ou en cas de décès.

Quels biens puis-je transmettre à l’Institut du Cerveau – ICM ?
En tant que Fondation reconnue d’utilité publique, l’Institut du Cerveau – ICM est habilité à recevoir tous les types de biens : biens mobiliers (comme une somme d’argent ou un portefeuille de titres), biens immobiliers (une maison, un local commercial, un terrain, …), ou encore des droits d’auteur, des bijoux, des œuvres d’art…

Puis-je transmettre des biens si j’ai des enfants ?
Oui. Selon votre situation familiale, si vous avez des héritiers directs dits réservataires (conjoint(e), enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants), la loi prévoit qu’une partie de votre patrimoine, appelée « réserve », leur revient de droit. Mais vous disposez d’une part, dite « quotité disponible », que vous pouvez transmettre à l’Institut du Cerveau – ICM: entre 1/4 et 3/4 de vos biens. N’hésitez pas à contacter votre notaire.

Existe-t-il une somme minimale que je puisse léguer à l’Institut du Cerveau – ICM ?

Il n’existe pas de montant minimal pour effectuer un legs à l’Institut du Cerveau – ICM. Tous les biens transmis, quel que soit le montant, sont utiles pour nous permettre de faire avancer la recherche et mettre au point de nouveaux traitements.

Pourquoi est-il recommandé de rédiger un testament ?
En l’absence de testament, vos biens seront automatiquement répartis entre vos héritiers selon les dispositions légales. Si vous n’avez aucun héritier, et en l’absence de testament, votre patrimoine reviendra intégralement à l’Etat.

Pourquoi se faire conseiller par un notaire ?
Pour effectuer un legs, le notaire peut vous donner des conseils spécifiquement adaptés à votre situation. Il pourra enregistrer votre testament au fichier central des dispositions de dernières volontés ce qui vous assure qu’il soit trouvé et pris en compte.

Votre notaire pourra également vous aider à rédiger votre testament. Son expertise et sa connaissance des procédures dans le domaine des règlements successoraux vous permettront de faire les bons choix pour vous et pour vos héritiers.

Contact

Madame Carole Clément, Responsable des relations donateurs et des legs, donations et assurances-vie, se tient à votre entière disposition pour vous écouter et répondre à vos questions, en toute confidentialité et sans engagement de votre part. N’hésitez pas à la contacter au 01 57 27 41 41 ou par email.

 

 

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