Legs, donations et assurances-vie

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Alzheimer, Parkinson, sclérose en plaques, tumeurs cérébrales, SLA… Aujourd’hui, vous pouvez agir contre les maladies neurologiques en donnant une place sur votre testament à l’Institut du Cerveau et de la Moelle épinière (Institut du Cerveau – ICM). Par votre legs, vous aiderez les 700 chercheurs, médecins et scientifiques de l’Institut du Cerveau – ICM à accélérer le rythme des découvertes. Pour changer le cours de l’Histoire et trouver des traitements efficaces qui permettront de vivre mieux et en bonne santé. Consultez notre site dédié pour obtenir toutes les informations sur les legs, donations et assurances-vie.

En tant que Fondation Reconnue d’Utilité Publique, l’Institut du Cerveau – ICM est habilité à recevoir legs, donations et assurances-vie en étant totalement exonéré du paiement des droits de succession et mutation. L’intégralité de ce que vous transmettez bénéficie donc directement à la recherche.

Votre legs à l’Institut du Cerveau – ICM : visitez notre site dédié

Actualités

Face aux enjeux considérables de la recherche sur le cerveau, chaque année davantage de personnes nous contactent avec la volonté de nous léguer tout ou  partie de leurs biens, en inscrivant l’Institut du Cerveau dans leur testament.

Cela montre que de plus en plus de personnes perçoivent dans notre institut, fondation reconnue d’utilité publique exempte de tous droits de succession, une qualité de recherche qui situe l’Institut du Cerveau parmi les premiers instituts de neurosciences au niveau mondial, et y apportent leur confiance.

Comment transmettre ses biens à l’Institut du Cerveau

Vous vous demandez comment léguer à l’Institut? Quelles sont les règles à connaître pour rédiger un testament? Découvrez notre film didactique sur le legs universel où Jacques, sans enfants*, prévoit de transmettre l’ensemble de ses biens à l’Institut du Cerveau :

(*) : en l’absence de conjoint ou d’enfants (héritiers réservataires), vous pouvez transmettre l’intégralité de vos biens selon votre volonté.

 

Quand un couple un couple sans enfant décide de léguer à l’Institut du Cerveau

Lorsqu’un couple sans enfant souhaite transmettre ses biens à l’Institut du Cerveau, que doit-il faire ? Découvrez dans cette petite vidéo didactique et animée, ce que Claire et André écrivent chacun dans leur propre testament.

 

Questions Réponses

Quelles sont les différences entre un legs, une donation et une assurance-vie ?

  • Un legs vous permet de transmettre à l’Institut du Cerveau – ICM une partie ou la totalité de vos biens (mobiliers et immobiliers). Pour être prise en compte, votre volonté de léguer doit faire l’objet d’un testament qui ne prendra effet qu’à votre décès. Votre testament peut être modifié ou annulé par vos soins à tout moment.
  • Une donation est un acte par lequel vous transmettez de façon irrévocable et de votre vivant les droits ou la propriété d’un bien en faveur de l’Institut du Cerveau – ICM. L’intégralité des biens donnés pourra servir de votre vivant à accélérer la recherche.
  • L’assurance-vie est une solution simple pour transmettre un capital dans un cadre fiscal avantageux. À tout moment, une personne ayant souscrit un contrat d’assurance-vie peut décider d’inscrire l’Institut du Cerveau – ICM comme bénéficiaire ou co-bénéficiaire de cette épargne à son terme ou en cas de décès.

Quels biens puis-je transmettre à l’Institut du Cerveau – ICM ?
En tant que Fondation reconnue d’utilité publique, l’Institut du Cerveau – ICM est habilité à recevoir tous les types de biens : biens mobiliers (comme une somme d’argent ou un portefeuille de titres), biens immobiliers (une maison, un local commercial, un terrain, …), ou encore des droits d’auteur, des bijoux, des œuvres d’art…

Puis-je transmettre des biens si j’ai des enfants ?
Oui. Selon votre situation familiale, si vous avez des héritiers directs dits réservataires (conjoint(e), enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants), la loi prévoit qu’une partie de votre patrimoine, appelée « réserve », leur revient de droit. Mais vous disposez d’une part, dite « quotité disponible », que vous pouvez transmettre à l’Institut du Cerveau – ICM: entre 1/4 et 3/4 de vos biens. N’hésitez pas à contacter votre notaire.

Existe-t-il une somme minimale que je puisse léguer à l’Institut du Cerveau – ICM ?

Il n’existe pas de montant minimal pour effectuer un legs à l’Institut du Cerveau – ICM. Tous les biens transmis, quel que soit le montant, sont utiles pour nous permettre de faire avancer la recherche et mettre au point de nouveaux traitements.

Pourquoi est-il recommandé de rédiger un testament ?
En l’absence de testament, vos biens seront automatiquement répartis entre vos héritiers selon les dispositions légales. Si vous n’avez aucun héritier, et en l’absence de testament, votre patrimoine reviendra intégralement à l’Etat.

Pourquoi se faire conseiller par un notaire ?
Pour effectuer un legs, le notaire peut vous donner des conseils spécifiquement adaptés à votre situation. Il pourra enregistrer votre testament au fichier central des dispositions de dernières volontés ce qui vous assure qu’il soit trouvé et pris en compte.

Votre notaire pourra également vous aider à rédiger votre testament. Son expertise et sa connaissance des procédures dans le domaine des règlements successoraux vous permettront de faire les bons choix pour vous et pour vos héritiers.

Vous êtes un particulier ?

En choisissant de transmettre à l’Institut du Cerveau – ICM, vous associez votre nom à un projet innovant pour vaincre les nombreuses maladies du système nerveux. Vous soutenez aussi un centre de recherche prestigieux, réunissant les meilleurs scientifiques et chercheurs dans ce domaine.

En tant que particulier vous pouvez par exemple :

  • Effectuer dès aujourd’hui une donation pour laquelle l’Institut du Cerveau – ICM sera exonéré de droits de mutation et qui vous donnera droit à une réduction d’impôt à hauteur de 66% du montant de la donation, dans la limite de 20% du revenu imposable.
  • Préparer votre succession en transmettant à l’Institut du Cerveau – ICM tout ou partie de votre patrimoine par testament.
  • Désigner l’Institut du Cerveau – ICM comme bénéficiaire ou co-bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie

Vous êtes un professionnel ?

Notaire, gestionnaire de patrimoine, vous êtes sollicités par vos clients pour :

  • Préparer la transmission d’un patrimoine
  • Bâtir un projet philanthropique
  • Optimiser la gestion fiscale d’un patrimoine

En tant que Fondation reconnue d’utilité publique, l’Institut du Cerveau – ICM est habilité à recevoir legs, donations et assurances-vie en étant totalement exonéré du paiement des droits de succession et mutation.

Vos clients peuvent par ailleurs bénéficier d’importants avantages fiscaux (réduction de l’impôt sur le revenu, de l’IFI, etc…) tout en soutenant des projets de recherche innovants sur les maladies du cerveau et de la moelle épinière.

Contact

Madame Carole Clément, Responsable des relations donateurs et des legs, donations et assurances-vie, se tient à votre entière disposition pour vous écouter et répondre à vos questions, en toute confidentialité et sans engagement de votre part. N’hésitez pas à la contacter au 01 57 27 41 41 ou par email.

 

Carole Clément – Responsable des libéralités
01 57 27 41 41 – carole.clement (at) icm-institute.org

 

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